Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ATLEASE ASSISTANCE
Jean Emile Payet
ABP Informatique, SAS

Numéro de dépôt :
3727436
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2020
A ATLEASE ASSISTANCE de Jean Emile Payet

Présentation de la marque A ATLEASE ASSISTANCE

Déposée le 2 avril 2010 par Jean Emile Payet et la Société par Action Simplifiée (SAS) ABP Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A ATLEASE ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Les déposants sont Jean Emile Payet domicilié(e) 12 rue Raymond Ridel - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) ABP Informatique domicilié(e) 12 rue Raymond Ridel - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABP Informatique domicilié(e) 12 rue Raymond Ridel - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque A ATLEASE ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727436.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ATLEASE ASSISTANCE est expirée depuis le 2 avril 2020.

Jean Emile Payet a également déposé les autres marques suivantes : A ATLEASE INTERNET


Jean Emile Payet - 12 rue Raymond Ridel - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France

ABP Informatique, SAS - 12 rue Raymond Ridel - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 4


ABP Informatique - 12 rue Raymond Ridel - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

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